Le délai de validité d’une autorisation d’urbanisme est de trois ans. Au-delà de ce délai, les travaux doivent avoir débuté et ne doivent pas être interrompus plus d’un an.
Suite à l’obtention d’une autorisation, le début et la fin du chantier doivent être déclarés à la direction du droit des sols au moyen des documents suivants :
La déclaration d’ouverture de chantier (DOC) : elle doit être transmise au moment du démarrage du chantier.
La déclaration attestant de l’achèvement et de la conformité des travaux (DAACT) : elle doit être transmise lorsque tous les éléments prévus dans le dossier autorisé ont été achevés (y compris les plantations, les clôtures, les finitions…).
Déclaration d’ouverture de chantier
Fiche pratique
Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)
Vérifié le 15 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Cas général
- En Alsace-Moselle
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve votre enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
-
Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
-
Code de l'éducation : articles D481-2 à D481-6
Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré
-
Arrêté du 9 novembre 2016 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Programme d'enseignement du CP, du CE1 et du CE2 - Cycle 2
Ministère chargé de l'éducation
-
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Déclaration d’achèvement des travaux
Fiche pratique
Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)
Vérifié le 15 mars 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Cas général
- En Alsace-Moselle
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve votre enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
-
Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
-
Code de l'éducation : articles D481-2 à D481-6
Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré
-
Arrêté du 9 novembre 2016 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
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Pour en savoir plus
-
Programme d'enseignement du CP, du CE1 et du CE2 - Cycle 2
Ministère chargé de l'éducation
-
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Infos pratiques
Dès l’obtention, l’autorisation d’urbanisme doit être affichée sur le terrain, sur un panneau visible depuis la voie publique.
Service Urbanisme mairie de Divion
1 rue Louis Pasteur 62460 Divion